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Manuels de procédures des DDS et des BCZS : les travaux de validation ont démarré

4 min de lecture par D. Julien DENAGBE

Les travaux de validation des projets de Manuels de procédures des DDS et des BZS ont effectivement démarré ce mardi 21 juillet 2026 à l'hôtel AZALAI de Cotonou. Ces travaux dureront trois jours. Le Consultant du Cabinet GC PRO CONSULTING, Monsieur DENAGBE D. julien est le Vice-Président du Comité Ad'hoc d'actualisation desdits manuels de procédures.

Manuels de procédures des DDS et des BCZS : les travaux de validation ont démarré

L'atelier a ouvert ce mardi 21 juillet 2026 à l'Azalaï Hôtel de Cotonou, à la date annoncée. Trois jours de travaux sont programmés, jusqu'au jeudi 23 juillet, pour valider les projets de manuels de procédures de gestion administrative, financière et comptable des Directions Départementales de la Santé (DDS) et des Bureaux de Coordination des Zones Sanitaires (BCZS).

La matinée a suivi l'agenda prévu : mot de bienvenue du Directeur de la Planification, de l’Administration et des Finances (DPAF), allocution de la Secrétaire Adjointe du Ministère (Représentante du Ministre de la Santé), présentation des participants, mise en place d'un présidium de trois membres (un président et deux rapporteurs) puis validation de l'agenda.

Autour de la table, les acteurs du niveau central (Cabinet du Ministre, Secrétariat Général du Ministère, Direction de la Planification de l’Administration et des Finances, Inspection Générale du Ministère), les représentants du Ministère de l'Économie et des Finances (TMIE, Contrôle financier), les Directeurs départementaux de la santé avec leurs chefs de service, les Médecins coordonnateurs de zone sanitaire, des membres des Équipes d'encadrement et des Comités de santé.

Deux documents soumis à l'examen

Le Comité ad hoc, institué par la note de service n°2171/MS/DPAF/SCGRFML/SD du 18 juillet 2025, a présenté le contenu des deux projets.

Celui des DDS compte 278 pages, organisées en deux titres et dix-huit chapitres. Il succède au manuel de mars 2015, qui en comptait 189 réparties en quatre parties. Celui des BCZS compte 252 pages et remplace un document de novembre 2010, élaboré à l'époque avec l'appui du projet PISAF.

Les deux versions comportent désormais une section consacrée au cadre juridique : l'Acte uniforme OHADA du 26 janvier 2017, des lois, des décrets et des arrêtés pour les DDS et des BCZS. Le manuel de 2010 n'en formalisait aucun.

Ce qui change concrètement

L'organigramme des DDS passe de sept services techniques à quatre services et un secrétariat administratif, décliné jusqu'aux sections. Chaque responsable dispose d'une fiche de poste précisant missions, tâches, exigences, profil et risques associés.

Les plateformes de l'État entrent dans les procédures : SIGMAP pour les marchés, SEMO pour les missions, SYCOREF pour le carburant. Des chapitres apparaissent, notamment sur la tarification des prestations, la facturation et la gestion des droits, l'inventaire de caisse. Côté BCZS, le poste d'AES disparaît de l'organigramme, le corps ayant été supprimé dans la fonction publique.

Chaque tâche est décrite en tableau : intervenant, tâche, support, délai, avec les tracés de registres. Les règles de mise à jour, de diffusion, d'archivage et de consultation du manuel sont écrites, ce qui manquait aux éditions précédentes.

La suite du programme

L'après-midi a été consacrée à la composition des groupes de travail, constitués par centre d'intérêt, et au démarrage de l'examen des documents. Mercredi, les groupes poursuivent puis restituent en plénière la partie DDS. Jeudi, la plénière traite la partie BCZS, avant la synthèse des amendements et l'adoption du rapport général.

Le Comité ad hoc intégrera ensuite les amendements retenus et produira les versions finales, destinées au CODIR du Ministère. Suivront l'autorisation de mise en œuvre par arrêté du Ministre de la Santé, l'édition et la dissémination.

Les observations consignées pendant ces trois jours détermineront le texte qui partira au CODIR. C'est maintenant que le contenu des manuels se décide, entre les mains de ceux qui les appliqueront.

Les plateformes de l'État entrent dans les procédures : SIGMAP pour les marchés, SEMO pour les missions, SYCOREF pour le carburant. Des chapitres apparaissent, notamment sur la tarification des prestations, la facturation et la gestion des droits, l'inventaire de caisse. Côté BCZS, le poste d'AES disparaît de l'organigramme, le corps ayant été supprimé dans la fonction publique.